Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA
Jean-Louis Amiotte

Numéro de dépôt :
4539378
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA de Jean-Louis Amiotte

Présentation de la marque PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par Jean-Louis Amiotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Jean-Louis Amiotte domicilié(e) 9 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Amiotte, Madame Nadjah MENASRI domicilié(e) 9 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France.

La marque PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

Jean-Louis Amiotte a également déposé les autres marques suivantes : les Sauciables les p'tites saucisses à partager , LES MONTAGNOTTES , Jean-Louis AMIOTTE , Morteau Star


Jean-Louis Amiotte - 9 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France


Jean-Louis Amiotte, Madame Nadjah MENASRI - 9 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Viande bénéficiant de l’indication géographique protégée « Porc de Franche-Comté » ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plants ; bois bruts bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Bois du Jura » ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).